Conseil du 2 février 2011
02/02/2011

1.Retrait de la commune d’Aigues-vives du SMD Gard,
2.Adhésion au SMD Gard des communes de Soudorgues, de la ComCom Cèze Cévennes, et de la ComCom Grand Lussan,
3.Attribution de numéros de voirie,
4.Convention de groupement de maîtrise d’ouvrage pour le schéma directeur d’alimentation en eau potable,
5.Dispositif de télétransmission «ACTES»,
6.Mise en place des astreintes du personnel technique