Communauté de communes du Piémont Cévenol

13 bis, rue du Docteur Rocheblave BP11
30 260 Quissac
1- Autorisation de mandater les dépenses d’investissement,
2- Autorisation de demande de subvention au titre de la DETR,
3- Zone de Développement Eolien; délibération du Conseil Municipal pour le territoire de la commune et avis pour le territoire de la Communauté de Communes.
Informationsdiverses
1- Cession d’une partie de la parcelle AD 53 (environ 100 m²)