Conseil du 15 mai 2013
15/05/2013

Ordre du jour :
1- Contrat Territorial 2012/2014,
2- Adhésion au SCOT «Pays des Cévennes»,
3- Subvention à la Croix Rouge,
4- Remboursement d’indemnités pour un agent,
5- Avenant n° 1 au marché DUP (étude d’impact),
6- Transfert de l’emprunt «Ecole maternelle» vers la CC Piémont Cévenol,
7- Réintégration de l’emprunt «Ancienne crèche» de la CC Piémont Cévenol,
8- Subvention réserve parlementaire Sénateur Fournier (joug église)
9- Election d’un représentant de la commune au comité de pilotage du projet éolien de Maruéjols.