Conseil du 18 septembre 2013
18/09/2013

ORDRE DU JOUR
1- Modification des statuts du SMAGE des Gardons,
2- Convention constitutive d’un groupement de commande avec la CC Piémont Cévenol pour le diagnostic «accessibilité»,
3- Taxes et produits irrécouvrables sur le budget M49,
4- Création d’un poste d’Adjoint Technique Territorial de 2e classe