Conseil du 18 décembre 2013
18/12/2013

ORDRE DU JOUR
1-Décision modificative budget M49,
2-Retrait de la délibération n° 2013-050 du 23 octobre 2013,
3-Nouveaux montant de référence des IEM,
4-Approbation des dossiers réalisés par le B. E. pour la procédure de D.U.P. du captage du puits Durcy,
5-Intégration dans le domaine public communal de la parcelle AD 783 dite «La Placette»,
6-Approbation du dossier présenté par le CEREG pour l’éclairage de Manthes,
7-Approbation du RPQS eau potable 2012,
8-Approbation du RPQS assainissement 2012.