Conseil du 8 octobre 2015
08/10/2015

Ordre du jour

1- Décision Modificative sur le budget M49,
2- Proposition d’instaurer du «Temps partiel» sur la collectivité,
3- Détermination du prix et des modalités de remplacement de la cafetière du foyer,
4- Détermination du nom du parvis devant le collège,
5- Modification du Régime indemnitaire, création de la Prime de Service et de Rendement pour les agents de catégorie B,
6- Détermination de l’enveloppe et des critères d’attribution de la prime annuelle.