Comptes rendus

ORDRE DU JOUR

1- Décision Modificative Budget M14,
2- Modification de la délibération 2016-027 d’affectation du résultat 2015 – M49,
3- Décision modificative d’affectation du résultat M49,
4- Décision Modificative chapitre 014 – M49,
5- Engagement à réaliser les travaux au titre de la subvention du produit des amendes de police,
6- Autorisation de signer la convention avec le magasin CORA à Alès,
7- Autorisation de signer la convention de Co-maîtrise d’ouvrage pour la construction des aires de lavage,
8- Autorisation de signer la convention de partenariat avec la cave de Lédignan pour la construction des aires de lavage,
9- Passage de parcelles dans le domaine public communal,
10- Proposition de dénomination d’une voirie communale,
11- Proposition de règlement intérieur de l’activité des bénévoles de la bibliothèque,