Conseil municipal du 03 novembre 2016
03/11/2016

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du Conseil précédent.

1- Convention «Prévention des risques professionnels» avec le Centre de Gestion,

2- Enveloppe régime indemnitaire 2016,

3- Admissions en non-valeur sur le budget M49,

4- Demande de subvention au titre du contrat territorial 2016,

5- Maintien de l’exonération des cabanons de jardins,

6- Demande de subvention pour le renouvellement du poste d’animateur territorial,

7- Approbation du rapport d’enquête publique du zonage d’alimentation en eau potable – SDAEP,

8- Demande de subvention pour la porte de l’église – M. le Député,

9- Demande de subvention pour la porte de l’église – M. le Sénateur.