Communauté de communes du Piémont Cévenol

13 bis, rue du Docteur Rocheblave BP11
30 260 Quissac
Le jeudi 30 novembre 2017 à 20h30 - Salle du Conseil
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil précédent.
1- Adhésion à l’Agence Départementale d’Aide aux Communes,
2- Piémont Cévenol - Révision des commissions,
3- Piémont Cévenol - Transfert de compétence facultative (hors Gemapi),
4- Admission en non-valeur – budget M49,
5- Décisions modificatives – budgets M14 et M49.