Communauté de communes du Piémont Cévenol

13 bis, rue du Docteur Rocheblave BP11
30 260 Quissac
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil précédent.
1- Réalisation des aires de lavage - Approbation de la création du GIP et du dossier de constitution,
2- Cession au département du Gard des parcelles AH 483 et AH 488 concernant l’emprise du collège et le giratoire d’accès,
3- Admission en non-valeur – budget M49,
4- Annulation de la procédure d’encaissement CESU.
Informations diverses.