Communauté de communes du Piémont Cévenol

13 bis, rue du Docteur Rocheblave BP11
30 260 Quissac
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil précédent.
1- Approbation du RPQS eau potable 2016,
2- Approbation du RPQS assainissement 2016,
3- Approbation du RPQS eau potable 2017,
4- Approbation du RPQS assainissement 2017,
5- Décision modificative budget M14,
6- Décision modificative budget M49,
7- Actualisation du prix de l’eau,
8- Attribution du marché pour la construction de deux aires de lavage,
9- Approbation du rapport de la CLECT sur les charges transférées,
10- Convention avec le service médecine du Centre de Gestion,
11- Principe du versement d’une prime de départ à la retraite,
12- Modification du règlement de l’eau et assainissement,
13- Mise en place d’un Conseiller en Energie Partagé.
Informationsdiverses