Communauté de communes du Piémont Cévenol

13 bis, rue du Docteur Rocheblave BP11
30 260 Quissac
Mardi 25 février 2020 à 20h30 - Salle du Conseil
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil précédent.
1- Avenant n° 1 à la convention pour l’instruction des actes relatifs à l’occupation des sols,
2- Contrat Territorial 2020/2023 – Travaux d’aménagement en traversée d’agglomération – Convention de financement,
3- Contrat Territorial 2020/2023 – Travaux d’aménagement en traversée d’agglomération – Convention d’occupation temporaire du domaine public,
4- S.M.E.G. – Extension de réseau – Déchetterie Piémont Cévenol.
Informationsdiverses