Communauté de communes du Piémont Cévenol

13 bis, rue du Docteur Rocheblave BP11
30 260 Quissac
jeudi 23 juillet 2020 à 20h30 - Salle du Conseil
Approbation du procès-verbal du Conseil précédent.
ORDRE DU JOUR
1- Approbation du Compte Administratif M14 - 2019,
2- Approbation du Compte de Gestion M14 - 2019,
3- Affectation du résultat M14 - 2019,
4- Vote du taux des taxes,
5- Vote du BP M14 - 2020,
6- Approbation du Compte Administratif M49 - 2019,
7- Approbation du Compte de Gestion M49 - 2019,
8- Affectation du résultat M49 - 2019
9- Vote du BP M49 - 2020,
10- Composition de la Commission d’Appels d’Offres (C.A.O.),
11- Désignation des délégués au Syndicat Mixte d’Electricité du Gard (S.M.E.G.),
12- Désignation du Correspondant Défense,
13- Désignation du délégué au Centre National d’Action Sociale (C.N.A.S.),
14- Désignation du délégué au Collège,
15- Désignation des délégués dans les commissions de la Communauté de Communes du Piémont Cévenol (C.C.P.C.),
16- Nomination des membres du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.),
17- Désignation du Correspondant de la commune auprès du CAUE 30,
18- Proposition noms pour la Commission Communale des Impôts Directs (CCID).
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