Communauté de communes du Piémont Cévenol

13 bis, rue du Docteur Rocheblave BP11
30 260 Quissac
Le Lundi 12 avril 2021 à 20h30 – Foyer
Approbation du procès-verbal du Conseil précédent.
ORDRE DU JOUR
1- Approbation du Compte Administratif M14 - 2020,
2- Approbation du Compte de Gestion M14 - 2020,
3- Affectation du résultat M14 - 2020,
4- Vote du taux des taxes,
5- Vote du BP M14 - 2021,
6- Approbation du Compte Administratif M49 - 2020,
7- Approbation du Compte de Gestion M49 - 2020,
8- Affectation du résultat M49 - 2020
9- Vote du BP M49 - 2021,
10- Permis d’aménager; demande de la Préfecture,
11- Abrogation de la délibération n° 2021-002 du 28 janvier 2021,
12- Demande de subvention pour les travaux sur le réseau d’assainissement.
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