Communauté de communes du Piémont Cévenol

13 bis, rue du Docteur Rocheblave BP11
30 260 Quissac
Conseil municipal du 11 avril 2022, à 20h30, salle du conseil en mairie.
Approbation du CR de la séance du 7 mars 2022,
Ordre du jour :
1- Approbation du compte administratif 2021 M14,
2- Approbation du compte de gestion 2021 M14,
3- Affectation du résultat 2021 M14,
4- Vote du budget 2022 M14,
5- Approbation du compte administratif 2021 M49,
6- Approbation du compte de gestion 2021 M49,
7- Affectation du résultat 2021 M49,
8- Vote du budget 2022 M49,
9- Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2022,
10- Rapport sur le prix et la qualité du service de l'eau potable 2021,
11- Convention de rétro cession à la commune des équipements collectifs du lotissement Le castagno,
12- Prise en compte des frais occasionés à un tiers,
13- Déchets verts.
Questions diverses.