Communauté de communes du Piémont Cévenol

13 bis, rue du Docteur Rocheblave BP11
30 260 Quissac
Séance du conseil municipal du 26 avril 2022 à 20h30, salle du conseil en mairie.
Approbation du CR de la séance du 11 avril 2022.
Ordre du jour :
1- Budget M14, admission en nonvaleur de créances irrécouvrables,
2- Budget M49, admission en non valeur de créances irrécouvrables,
3- Détermination du taux de promotion pour les aavancements de grade,
4- Création d’un poste d’Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles (ATSEM) Principal de 1ère Classe,
questions diverses.