Comptes rendus

1.Subvention dossier DETR 2013 – Construction de la station d’épuration,

1- Suppression d’un poste d’ATT2^e classe, création d’un poste d’ATT1^ère classe,
2- Adhésion des communes de...

1- Demande de subvention exceptionnelle pour le groupe scolaire,
2- Convention d’inspection avec le Centre de Gestion de la Fonction...

1- Approbation de l’avant projet du dossier «Loi sur l’Eau», pour la construction de la station d’épuration,
2- Approbation de...

1- Demande de subvention pour la construction de la station d’épuration, approbation de l’avant projet,
2- Création de la «Communauté...

1- Demande de subvention au titre du F.D.E.,
2- Achat du terrain pour la construction de la station d’épuration,

- Détermination de la Participation pour Assainissement Collectif,
- Dénomination de la RD 109 (rue Georges Dumas),
- Dénomination du...

1- Vente du bâtiment de l’ancienne crèche «Lou Péquelets»,
2- Vente du bâtiment de l’ancienne boulangerie,
3- Vote...

1- Avenant n° 1 – marché 2011-006 (Voirie communale),
2- Avenant n° 1 – marché 2011-002 (Temple),
3- Modification des statuts du...

1- Approbation des Comptes de Gestion 2011,
2- Approbation des comptes Administratifs 2011,
3- Vote des trois taxes,
4- Affectation...

1- SITOM SUD GARD, implantation de colonnes textile
2- Modification des statuts du Syndicat du Bay,
3- Vente «Forbras», possibilité...

1- Subvention programme d’actions PAPPH,
2- Retrait de la délibération 2011-069 (CCAS),
3- Indemnité de conseil de l’ancien...

1- Détermination de la prime annuelle,
2- Autorisation de solliciter des subventions au titre du projet «éclairage»,
3- Intégration...

1- Syndicat de l’Allarenque, intégration des résultats de clôture,
2- Vente «Forbras», autorisation de cession
3- CNFPT,...

1- Tarif de location des salles,
2- Convention EDF,
3- Modification horaire des postes de deux agents,
4- Indemnité de conseil...

1- SDCI: délibération sur le projet de regroupement par le Préfet des syndicats d’électrification intercommunaux,
2- Schéma Directeur...

1- SDCI: délibération sur le projet de regroupement du préfet
2- Ecole: délibération sur tarifs cantine et garderie
3- Ecole:...

1- Convention de mise à disposition des services de l’Etat pour l’instruction du droit des sols,
2- Lancement du Plan...

1.Tarif de l’eau 2011,
2.Attribution des subventions aux associations,
3.Approbation de la modification des statuts du SMDE,

1- Autorisation de demande de subvention complémentaire au titre de la DETR,
2- Autorisations d’absences liées à la famille,
3-...