Comptes rendus

ORDRE DU JOUR
1. Choix de l’entreprise pour la construction de...

ORDRE DU JOUR
1. Convention de partenariat avec le site du Pont du Gard,
2....

Ordre du jour :
1- Contrat Territorial 2012/2014,

1.Réforme des rythmes scolaires,
2.Renforcement du poste «Capitelle».
3.Approbation du Compte de...

1.Plan de financement au titre de la subvention DETR 2013

1.Approbation du dossier «Loi sur l’Eau» – Construction de la station d’épuration

1.Subvention dossier DETR 2013 – Construction de la station d’épuration,

1- Suppression d’un poste d’ATT2^e classe, création d’un poste d’ATT1^ère classe,
2- Adhésion des communes de...

1- Demande de subvention exceptionnelle pour le groupe scolaire,
2- Convention d’inspection avec le Centre de Gestion de la Fonction...

1- Approbation de l’avant projet du dossier «Loi sur l’Eau», pour la construction de la station d’épuration,
2- Approbation de...

1- Demande de subvention pour la construction de la station d’épuration, approbation de l’avant projet,
2- Création de la «Communauté...

1- Demande de subvention au titre du F.D.E.,
2- Achat du terrain pour la construction de la station d’épuration,

- Détermination de la Participation pour Assainissement Collectif,
- Dénomination de la RD 109 (rue Georges Dumas),
- Dénomination du...

1- Vente du bâtiment de l’ancienne crèche «Lou Péquelets»,
2- Vente du bâtiment de l’ancienne boulangerie,
3- Vote...

1- Avenant n° 1 – marché 2011-006 (Voirie communale),
2- Avenant n° 1 – marché 2011-002 (Temple),
3- Modification des statuts du...

1- Approbation des Comptes de Gestion 2011,
2- Approbation des comptes Administratifs 2011,
3- Vote des trois taxes,
4- Affectation...

1- SITOM SUD GARD, implantation de colonnes textile
2- Modification des statuts du Syndicat du Bay,
3- Vente «Forbras», possibilité...

1- Subvention programme d’actions PAPPH,
2- Retrait de la délibération 2011-069 (CCAS),
3- Indemnité de conseil de l’ancien...

1- Détermination de la prime annuelle,
2- Autorisation de solliciter des subventions au titre du projet «éclairage»,
3- Intégration...

1- Syndicat de l’Allarenque, intégration des résultats de clôture,
2- Vente «Forbras», autorisation de cession
3- CNFPT,...