Comptes rendus

ORDRE DU JOUR
1-Décision modificative budget M49,
2-Retrait de la délibération n°...

ORDRE DU JOUR
1- Avenant au marché 2013-005,

ORDRE DU JOUR
1- Indemnité de conseil allouée au Comptable de la collectivité,
2- Détermination de...

ORDRE DU JOUR
1- Convention entre les communes et les caves de Cardet, Lédignan et Lézan pour la...

ORDRE DU JOUR
1- Modification des statuts du SMAGE des...

Ordre du jour
1- Demande de subvention auprès du Ministère de...

ORDRE DU JOUR
1. Choix de l’entreprise pour la construction de...

ORDRE DU JOUR
1. Convention de partenariat avec le site du Pont du Gard,
2....

Ordre du jour :
1- Contrat Territorial 2012/2014,

1.Réforme des rythmes scolaires,
2.Renforcement du poste «Capitelle».
3.Approbation du Compte de...

1.Plan de financement au titre de la subvention DETR 2013

1.Approbation du dossier «Loi sur l’Eau» – Construction de la station d’épuration

1.Subvention dossier DETR 2013 – Construction de la station d’épuration,

1- Suppression d’un poste d’ATT2^e classe, création d’un poste d’ATT1^ère classe,
2- Adhésion des communes de...

1- Demande de subvention exceptionnelle pour le groupe scolaire,
2- Convention d’inspection avec le Centre de Gestion de la Fonction...

1- Approbation de l’avant projet du dossier «Loi sur l’Eau», pour la construction de la station d’épuration,
2- Approbation de...

1- Demande de subvention pour la construction de la station d’épuration, approbation de l’avant projet,
2- Création de la «Communauté...

1- Demande de subvention au titre du F.D.E.,
2- Achat du terrain pour la construction de la station d’épuration,

- Détermination de la Participation pour Assainissement Collectif,
- Dénomination de la RD 109 (rue Georges Dumas),
- Dénomination du...

1- Vente du bâtiment de l’ancienne crèche «Lou Péquelets»,
2- Vente du bâtiment de l’ancienne boulangerie,
3- Vote...