Comptes rendus

1- Tarif de location des salles,
2- Convention EDF,
3- Modification horaire des postes de deux agents,
4- Indemnité de conseil...

1- SDCI: délibération sur le projet de regroupement par le Préfet des syndicats d’électrification intercommunaux,
2- Schéma Directeur...

1- SDCI: délibération sur le projet de regroupement du préfet
2- Ecole: délibération sur tarifs cantine et garderie
3- Ecole:...

1- Convention de mise à disposition des services de l’Etat pour l’instruction du droit des sols,
2- Lancement du Plan...

1.Tarif de l’eau 2011,
2.Attribution des subventions aux associations,
3.Approbation de la modification des statuts du SMDE,

1- Autorisation de demande de subvention complémentaire au titre de la DETR,
2- Autorisations d’absences liées à la famille,
3-...

1- Autorisation de mandater les dépenses d’investissement,
2- Autorisation de demande de subvention au titre de la DETR,
3-...

1- Recrutement de l’ingénieur «lutte contre les pollutions phytosanitaires»,
2- Schéma directeur / zonage d’assainissement,...

1.Retrait de la commune d’Aigues-vives du SMD Gard,
2.Adhésion au SMD Gard des communes de Soudorgues, de la ComCom Cèze Cévennes, et de...