Date Ordre du jour Document
06/11/2014 Conseil municipal du 6 novembre 2014

ORDRE DU JOUR

télécharger

16/09/2014 Conseil municipal du 16 septembre 2014

ORDRE DU JOUR

 télécharger
25/08/2014 Conseil municipal du 25 août 2014

ORDRE DU...

télécharger
21/07/2014 Conseil du 21 juillet 2014

ORDRE DU JOUR
20/06/2014 Conseil du 20 juin 2014

ORDRE DU JOUR

 télécharger
02/06/2014 Conseil municipal du 2 juin 2014

ORDRE DU JOUR

 télécharger
12/02/2014 Conseil du 12 février 2014

Ordre du jour

- Réouverture des autorisations...

télécharger
14/01/2014 Conseil du 14 janvier 2014

ORDRE DU JOUR

télécharger

18/12/2013 Conseil du 18 décembre 2013

ORDRE DU JOUR
1-Décision modificative budget M49,
2-Retrait de la délibération n°...

télécharger
27/11/2013 Conseil du 27 novembre 2013

ORDRE DU JOUR
1- Avenant au marché 2013-005,

 télécharger
23/10/2013 Conseil du 23 octobre 2013

ORDRE DU JOUR
1- Indemnité de conseil allouée au Comptable de la collectivité,
2- Détermination de...

télécharger
10/10/2013 Conseil du 10 octobre 2013

ORDRE DU JOUR
1- Convention entre les communes et les caves de Cardet, Lédignan et Lézan pour la...

télécharger
18/09/2013 Conseil du 18 septembre 2013

ORDRE DU JOUR
1- Modification des statuts du SMAGE des...

télécharger
21/08/2013 Conseil du 21 août 2013

Ordre du jour
1- Demande de subvention auprès du Ministère de...

télécharger
17/07/2013 Conseil du 17 juillet 2013

ORDRE DU JOUR
1. Choix de l’entreprise pour la construction de...

télécharger
26/06/2013 Conseil du 26 juin 2013

ORDRE DU JOUR
1. Convention de partenariat avec le site du Pont du Gard,
2....

télécharger
15/05/2013 Conseil du 15 mai 2013

Ordre du jour :
1- Contrat Territorial 2012/2014,

 télécharger
27/03/2013 Conseil du 27 mars 2013

1.Réforme des rythmes scolaires,
2.Renforcement du poste «Capitelle».
3.Approbation du Compte de...

télécharger
20/02/2013 Conseil du 20 février 2013

1.Plan de financement au titre de la subvention DETR 2013
06/02/2013 Conseil du 6 février 2013

1.Approbation du dossier «Loi sur l’Eau» – Construction de la station d’épuration

 télécharger